Compte-rendu des conseils municipaux
ANNEE 2021
PV du 6 avril 2021 + Grandes lignes du budget + Taxe foncière bâti et non bâti
ANNEE 2020
PV du 10 mars 2020 et Grandes lignes du budget 2020
Finances
GRANDES LIGNES DU BUDGET 2020 –
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¨ FONCTIONNEMENT :
Il s’équilibre à la somme de 629 045.46 € en dépenses et recettes
- Dépenses:
Charges à caractère général 235 900,00 €
Electricité, fournitures scolaires, administratives,
Entretien terrains, bâtiments, matériels, Carburant,
Combustibles, assurances, frais postaux, téléphone,
Fêtes et cérémonies, Taxes Foncières)
Charges de personnel 254 200,00 €
Charges de gestion courante et exceptionnelle 55 610,00 €
Syndicats Intercommunaux
Indemnité Elus, Subventions
Charges financières + Charges Exceptionnelles 38 200,00 €
Régularisation Syndicat Vauxonne
Dépenses Imprévues 20 000.00 €
Virement Section Investissement 25 135,46 €
- Recettes
Excédent antérieur reporté 2019 49 309.46 €
Produits Services du Domaine 18 500,00 €
Concessions Cimetière, garderie
Impôts et Taxes 424 236,00 €
Dotations et Participations 78 500,00 €
Produits Gestion Courante 56 000,00 €
Produits financiers + Exceptionnels
+Atténuation charges 2 500,00 €
Taux d’imposition 2019 :
Taxe Habitation 18,94 %
Taxe Foncière Propriétés Bâties 21,31 %
Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties 29,30 %
Taux inchangés depuis 1997
¨ INVESTISSEMENT :
Il s’équilibre à la somme de 867 827,07 € en dépenses et recettes
- Dépenses:
Rbt Caution Location 3 000,00 €
Tvx Bâtiments
Toitures (maison Cloitre-Eglise Salles)
Ecole-Salle du Breuil – Local Voirie - 750 263,07 €
Bloc assèchement Eglise Arbuissonnas
Divers
Terrains
Jardins Allées du Chapitre 51 200,00 €
Jeux de boules -Parking Cimetière Arbuis.
Matériel Incendie (Borne) 2 000,00 €
Matériel Informatique - Agencement 6 364,00 €
Matériel roulant 50 000,00 €
Matériel 5 000,00 €
Compresseur – Taille haie -
Panneau Aire Camping Car
Divers
- Recettes:
Excédent Investissement 2019 390 269,36 €
Excédent fonctionnement 2019 150 000,00 €
Virement Section Fonctionnement 2020 25 135,46 €
FCTVA 20 000,00 €
Taxe aménagement + Caution Location 10 934,00 €
Subvention Fondation du Patrimoine 90 393,25 €
Subvention Région+Etat 181 095,00 €
Services municipaux
Secrétariat
Joëlle Burny
Christiane Faurie
Services Techniques
Alain Girard
A.T.S.E.M (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles)
Isabelle Blanc
Agents Communaux (cantine scolaire – entretien des locaux – garderie)
Christine Chevalier
Sylvie Denizot
Jocelyne Sauzay
Marie-Françoise Jolivet Bernard
Odile Bachevillier
Agence Postale
Odile Bachevillier
Commissions
Commissions et sous-commissions
- Commission Vie du Village
Culture, Tourisme, Patrimoine, fêtes et cérémonies, associations, jeunesse et sports, engagement et participation citoyenne, lien social, accueil des nouveau arrivants
Responsable : Carole Rognard, 2e Adjointe
crognard@salles-arbuissonnas.fr
Membres : Céline Zocchetti, Marjorie Bois, Mochael Fournier, Chloé Jomain,Marc-Henri Pineau, Dominique Bouchard, Grégory Guillarme, Edouard Picod
- Commission sociale
Oeuvres sociales, aide à domicile, école, garderie, cantine
Responsable : Grégory Guillarme, 1er Adjoint
gguillarme@salles-arbuissonnas.fr
Membres : Marjorie Bois, Michael Fournier, Chloé Jomain, Marc-Henry Pineau, Pascal Rampon
Des membres extérieurs font partie de la commission Aide Sociale : Corinne Béroujon, Hélène Large, Cyril Rosello
- Commission Environnement
Transition énergétique, qualité de l’eau et de l’air, préservation et valorisation des paysages, viticulture et chasse, propreté et gestion des déchets, gestion des espaces verts
Responsable : Eric Denizot, 3e Adjoint
edenizot@salles-arbuissonnas.fr
Membres : Didier Montvernay, Céline Zocchetti, Edouard Picod, Dominique Bouchard, Chloé Jomain, Frédéric Morand, Marc-Henri Pineau
- Commission Urbanisme
Travauxet bâtiments, gestion des permis de construire, voirie, sécurité routière et mobilités, Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Responsable : Vanessa Parizot
vparizot@salles-arbuissonnas.fr
Membres : Marc-Henri Pineau, Didier Montevernay, Eric Denizot, Carole Rognard, Pascal Rampon, Dominique Bouchard, Frédéric Morand
- Commission Finances
Comptes et budget communal
Responsable : Stéphane Parizot
stephane.parizot@salles-arbuissonnas.fr
Membres : Grégory Guillarme, Carole Rognard, Vanessa Sauze-Parizot, Marc-Henri Pineau, Michael Fournier
- Commission Communication
Information, Rayonnement du Village
Responsable : Stéphane Parizot
Membres : Céline Zocchetti, Carole Rognard, Michael Fournier
- Commission intercommunale des Impôts Directs :
Membres : Grégory Guillarme, Marc-Henri Pineau
- Délégations Syndicats :
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- RESEAU CABLE : Titulaire RAMPON Pascal /Suppléant : DENIZOT Eric
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- FEDERATION SITES CLUNISIENS : Marc-Henri Pineau
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- CORRESPONDANT DEFENSE : Marc-Henri Pineau
- CORRESPONDANT DEFENSE : Marc-Henri Pineau
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- AMBROISIE AUPRES DU DEPARTEMENT : Dominique Bouchard
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- SYDER :
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Gestion approvisionnement et équipements électriques
Titulaire : Pascal Rampon : prampon@salles-arbuissonnas.fr
Suppléant : Frédéric Morand
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- SYNDICAT MIXTE DES EAUX CENTRE BEAUJOLAIS
- SYNDICAT MIXTE DES EAUX CENTRE BEAUJOLAIS
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Gestion et qualité de l’eau potable
Titulaire : Stéphane Parizot
Suppléant : Frédéric Morand
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- SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU BEAUJOLAIS
- SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU BEAUJOLAIS
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Entretien, Qualité
Titulaire : Didier Monternay : dmontevernay@salles-arbuissonnas.fr
Suppléant : Stéphane Parizot
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- DESTINATION BEAUJOLAIS : Stéphane Parizot
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- Les élus municipaux de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais dans les commissions de la CAVBS
Afin d’associer largement les élus municipaux aux travaux de la Communauté d’Agglomération, y compris ceux qui ne siègent pas au Conseil communautaire, Pascal Ronzière a proposé que les commissions thématiques où sont examinés les projets de délibérations et les dossiers de fonds, leur soient ouvertes. Pour Salles-Arbuissonnas, siégeront donc :
- Grégory Guillarme (commission finances),
- Carole Rognard (commission économie/tourisme/agriculture-viticulture et commission culture/patrimoine),
- Vanessa Sauze-Parizot (commission aménagement de l’espace/habitat/mobilités/voirie),
- Frédéric Morand (commission environnement/eau et assainissement/rivières et GEMAPI/déchets).
L’equipe municipale
Maire : Stéphane PARIZOT
1er Adjoint : Grégory GUILLARME
2ème Adjoint : Carole ROGNARD
3ème Adjoint : Eric DENIZOT
Conseillers municipaux :
- Marjorie BOIS
- Dominique BOUCHARD
- Michael FOURNIER
- Chloé JOMAIN
- Didier MONTVERNAY
- Frédéric MORAND
- Edouard PICOT
- Marc-Henri PINEAU
- Pascal RAMPON
- Vanessa SAUZE-PARIZOT
- Céline ZOCCHETTI
